1.Présentation du site

Le site internet genepiarpin.com propose la vente de liqueur de génépi et de brins de génépi. L'accès, la consultation et l'utilisation du site genepiarpin.com impliquent l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU).

L'éditeur du site est :
LIQUEURS L.V
Activité : commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (APE 4725Z °
SIRET : 10437611600018
Numéro de TVA : FR41104376116
Adresse : 744 Route des iles 73210 AIME
Email : liqueurslv@outlook.fr
Directeur de la publication : LIQUEURS L.V

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
IONOS
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site web : www.ionos.fr

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

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1.1 Droits d'auteur

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1.1.2 Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion des contenus du site sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

1.2 Droit des marques
La dénomination et le logo Génépi Arpin constituent une marque déposée. Toute utilisation non autorisée engage la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

2. Liens hypertextes

2.1 Liens réalisés à partir du site genepiarpin.com
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3.1 Responsabilité de SAS LIQUEURS L.V
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6. Modifications des CGU

SAS LIQUEURS L.V se réserve le droit de modifier les présentes CGU. Toute modification sera notifiée sur le site.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Chambéry.