1.Présentation du site

Le site internet genepiarpin.com propose la vente de liqueur de génépi et de brins de génépi. L'accès, la consultation et l'utilisation du site genepiarpin.com impliquent l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU).

L'éditeur du site est :
GAEC GENEPI ARPIN
Activité : Culture de plantes à boissons (APE : 01.27Z)
SIRET : 91347445800019
Numéro de TVA : FR47913474458
Adresse : 11 rue Saint Jean Baptiste, 73700 SEEZ, France
Email : genepiarpin@outlook.fr
Directeur de la publication : Génépi Arpin

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
IONOS
Adresse : 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Site web : www.ionos.fr

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Propriété intellectuelle

1.1 Droits d'auteur

1.1.1 L'ensemble des éléments constituant le site genepiarpin.com (textes, graphismes, photographies, images, vidéos, sons, logos, marques, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, sont protégés par les lois en vigueur sur le droit d'auteur. Ces éléments sont la propriété exclusive de GAEC GENEPI ARPIN, sauf mention contraire.

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1.2 Droit des marques
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2. Liens hypertextes

2.1 Liens réalisés à partir du site genepiarpin.com
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6. Modifications des CGU

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7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Chambéry.